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Ministère des Affaires Sociales et de la Solidarité
Circulaire n° 83-24 du 1er Août 1983

Afin de faciliter la diffusion de la "Charte de l'Enfant Hospitalisé" et de répondre à vos demandes, Sersanté vous offre la possibilité de télécharger le texte officiel intégral sur ce service.
Si vous le préférez nous vous proposons de commander la Charte imprimée  (livret 8 pages au format 15 x 21 en couleurs).

Vous pourrez éditer, puis imprimer le document téléchargé* dans un traitement de texte compatible avec le format RTF (10 pages).

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